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2 jours

En France

OPCO

Formation
Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre

Modalités de passation, rédaction, évolution d'un contrat

2 jours

En France

OPCO

Réf. : AR06023 / V.1 (MàJ : 25.01.2026) Taux de satisfaction globale 4,43/5

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Programme

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Objectifs de la formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre  :


La formation sur les CONTRATS DANS LA MAÎTRISE D'OEUVRE a pour objectif de :

  • Maîtriser les modalités de passation, la rédaction et l’évolution d’un contrat.

Informations
complémentaires

Durée : 2 jours

Tarifs * :

Visio intra : 600€ HT

Présentiel intra : 750 € HT

* Voir conditions .

Participants : 1 à 16 personnes

Renseignements : contact@stageup.fr ou
 01.47.23.79.72

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Nous sommes à votre écoute pour transformer vos idées en réalité. Un conseiller dédié vous attend pour vous guider et répondre à toutes vos questions.

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Contenu de la formation
Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre

La maîtrise d’œuvre (MOE) est le lien indispensable entre le maître d’ouvrage (MOA) et l’entreprise de bâtiment. 

Ce programme de formation vous permettra d'appréhender le fonctionnement et l'organisation des contrats de maîtrise d'œuvre (MOE).

La formation CONTRATS DANS LA MAÎTRISE D'OEUVRE vous permettra de maîtriser et d'appliquer les 3 objectifs majeurs de cette réglementation à savoir :

  • Maîtriser le contenu des contrats de maîtrise d’œuvre, l’exécution du contrat et la qualité du processus de réalisation.

PROGRAMME DE FORMATION

Notion de contrat 

  • Formation du contrat : la rencontre des consentements. 
  • Obligations préalables : information et conseil.
  • Preuve que les obligations préalables ont été remplies. 
  • Forme du contrat : la forme écrite nécessité ou obligation ? 
  • Preuve de l'existence du contrat. 
  • Finalité du contrat : définir le but pour déterminer le contenu.

Contenu "essentiel" du contrat 

  • Identité des contractants. 
  • Objet du contrat : étendue de la mission, ce qui est inclus, ce qui est exclu, ce qui est en option, sort des conseils et échanges postérieurs à la signature du contrat (oralité, mails, sms...).
  • Définir les obligations des intervenants : de l'architecte, du client, réflexes à avoir en cas de non-respect volontaire ou involontaire des obligations, possibilité de prévoir une clause aux fins d'anticiper le non-respect des obligations du client.
  • Honoraires : fixation et modalités de paiement, définition du montant, ce qui est compris / ce qui est exclu. 
  • Modalités de paiement : type de paiement / calendrier, garantie de paiement, évolution du montant : les options / le coût de la construction.
  • Définir la durée de la prestation : calendrier de mise en œuvre, pénalités de retard et leur modalité d'application. 
  • Les modalités de suspension et/ou résiliation, sur initiative de l'architecte, sur initiative du MO, indemnisation en cas de résiliation anticipée, le droit de rétractation et sa mise en œuvre.
  • Les responsabilités : Différentes garanties : GPA / GPF / décennale, obligation de résultat et cause étrangère, clause d'irresponsabilité, clause excluant la solidarité.
  • Les assurances, la décennale, la dommage ouvrage.

Contenu "optionnel" du contrat 

  • Protection de l'œuvre : les droits de propriété intellectuelle. 
  • Encadrement de l'évolution des demandes du client. 
  • Les modalités de règlement des litiges.
  • La cession du contrat. 

Faire évoluer un contrat : l'avenant 

  • Forme de l'avenant. 
  • Contenu de l'avenant.  

Les incidents d'exécution

  • Comment gérer les imprévus : réflexes à adopter / démarches à entreprendre / documents type à créer. 
  • Comment protéger sa responsabilité : réflexes à adopter.

Fin de formation

  • Conclusions.
  • Test de niveau et correction.
  • Évaluation qualitative.
  • Validation des acquis.
  • Remise de l’attestation de formation.
  • Remise d’un support de cours et documents annexes.

Informations complémentaires :

Durée

2 jours

Public

Architectes, maîtres d’œuvre, économistes ou toute personne souhaitant maîtriser les différentes modalités, la rédaction et l’évolution d’un contrat.

Prérequis

Avoir des connaissances de base relatives à la construction.

Pédagogie :

METHODE PEDAGOGIQUE :
Formation dispensée par un formateur spécialisé en marchés de travaux.
Analyse de cas concrets et d’exposés.
Alternance de présentations théoriques et mises en pratique au travers de présentations de projets existants.

Méthode pédagogique participative.
Divers supports de cours.

METHODE D'EVALUATION :
Test de niveau (QCM) effectué en début et en fin de formation de manière à mesurer la progression de l'apprenant et de valider ses acquis.
Quizz intermédiaires à l'oral tout au long du parcours.

SANCTION :
Attestation de formation.

Formation théorique et pratique.

Tarif *

Visio intra : 600€ HT

Présentiel intra : 750 € HT

* Exemple de tarif par stagiaire sur une base de 4 stagiaires en visio dédiée (intra). Un devis personnalisé vous sera adressé selon votre besoin.

Participants

1 à 16 personnes

Renseignements

À la recherche d’une formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre  pour booster vos compétences ?


STAGEUP met à votre disposition toute son expertise technique et pédagogique qui vous permettra d’atteindre vos objectifs.
Que vous soyez une entreprise ou un institutionnel, la formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre est assurée par nos formateurs sélectionnés pour leurs compétences reconnues (certification….) et leurs qualités relationnelles.
Quelque soit le niveau des stagiaires, un suivi pédagogique est assuré avant, pendant et après la formation, de manière à constater les acquis et ainsi permettre une mise en œuvre rapide dans un contexte professionnel.
Vous souhaitez organiser votre formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre facilement et de manière personnalisée ? Optez pour une solution en intra, ou participez à une de nos sessions collectives (inter), dans la limite des places disponibles.
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#1 Définition des besoins
#2 Evaluation des connaissances
#3 Formation
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Pourquoi suivre la formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre avec STAGE UP ?

1. Comprenez les bases du contrat

Apprenez les éléments essentiels du contrat de maîtrise d'œuvre et les obligations des parties.

2. Maîtrisez la rédaction du contrat

Formez-vous à rédiger des contrats clairs et complets, en définissant missions et honoraires.

3. Gérez les évolutions du contrat

Apprenez à gérer les modifications, suspensions et résiliations de contrat.

4. Optimisez la gestion contractuelle

Garantissez une bonne gestion des relations entre maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre.

5. Formez-vous avec Stage Up

Bénéficiez de l’expertise de formateurs qualifiés et d’un accompagnement pratique.

Formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre dans vos locaux ou en ligne

Formation dans vos locaux ou en ligne

Quel format choisir ?

Ces deux formats de formation offrent chacun leurs intérêts pratiques. Chaque participant ayant ses préférences et ses contraintes en matière d’organisation, nous vous garantissons une formation réussie que ce soit en présentiel ou en distanciel.    

Les avantages du présentiel :

Déplacement dans vos locaux et partout en France. La formation peut soit se dérouler dans une pièce dédiée soit dans la pièce principale de votre entreprise si sa configuration le permet.

  • meilleur relationnel avec le formateur.
  • meilleure assiduité.
  • temps de formation concentré sur une période donnée.
  • possibilité de former plusieurs personnes simultanément et de manière plus efficace.

Les avantages du distanciel :

Il est important d’être équipé du matériel nécessaire à savoir : poste informatique équipé, connexion internet fibre, webcam, micro et casque audio. Un lien de réunion type Zoom ou Teams sera fourni aux stagiaire directement par le formateur. 

  • possibilité d'espacer les séances.
  • nombre de participants plus limité.
Tarifs de la formationLe contrat dans la maîtrise d'oeuvre

Visio intra : 600€ HT

Présentiel intra : 750 € HT
Tarifs de la formationLe contrat dans la maîtrise d'oeuvre

Visio intra : 600€ HT

Présentiel intra : 750 € HT
Démarrage après signature de la convention et selon vos disponibilités communes avec le formateur.
Démarrage après signature de la convention et selon vos disponibilités communes avec le formateur.
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Dans vos locaux partout en France ou en visio dédiée.
Démarrage après signature de la convention et selon vos disponibilités communes avec le formateur.
Possibilité de prise en charge par votre OPCO.
Démarrage après signature de la convention et selon vos disponibilités communes avec le formateur.
Formateur dédié avec contenu personnalisé selon vos acquis et objectifs.
Démarrage après signature de la convention et selon vos disponibilités communes avec le formateur.
Attestation et/ou certification délivrée(s) à l'issue de la formation.
Démarrage après signature de la convention et selon vos disponibilités communes avec le formateur.
Assistance dans vos démarches de prise en charge financière OPCO avec prise en charge totale ou partielle.
Démarrage après signature de la convention et selon vos disponibilités communes avec le formateur.
Formateur disponible post formation en asynchrone.
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* Les tarifs "intra" sont indiqués à titre d'exemple sur une base de 4 participants d'une même structure. Le coût minimum d'intervention intra est donc le tarif indiqué x 4 que vous ayez 1,2,3 ou 4 personnes à former. Le tarif est évolutif au delà de 4 personnes à former. Un devis personnalisé vous sera adressé selon votre besoin. Le tarif "inter" est le prix pour une inscription individuelle à une session inter et selon disponibilités.

Comment financer la formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre ?

Comment financer la formation ?

OPCO, POLE EMPLOI, CPF...

En tant qu'organisme de formation s'adressant principalement aux professionnels, nous vous conseillons et nous vous accompagnons dans vos démarches pour la prise en charge en tout ou partie de votre formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre
Nos principaux partenaires sont les OPCO tels que par exemple :

  • OPCO EP pour les salariés d'agences d'architecture.
  • ATLAS pour les bureaux d'études et économistes de la construction
  • FIF PL pour leurs dirigeants non salariés en profession libérale.
  • AFDAS pour les salariés d'agences de communication, spectacle, production...
  • AGEFIPH pour les personnes en situation d'handicap
Un chiffrage ainsi que les possibilités de financements selon votre OPCO vous seront adressés par un de nos conseillers en formation.

Vous êtes en situation d'handicap et vous souhaitez suivre cette formation avec notre organisme. Merci de nous contacter afin d'analyser avec notre référent handicap les possibilités de mise en œuvre selon votre situation.

Nous sommes là pour répondre à vos questions et vous guider dans votre projet de formation.

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Nos formations Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre sont réalisables partout en France, à domicile ou sur lieu de travail.
Formation Le contrat dans la maîtrise d'oeuvre Paris, Lyon, Marseille, Lille, Nice, Bordeaux, Toulouse, Montpellier, Strasbourg…
Prise en charge par votre OPCO (Atlas, Opco EP, Akto, Afdas, FIF PL...).

Pourquoi choisir STAGEUP ?

STAGEUP centre de formation professionnel, intervient auprès d’entreprises de type TPE, PME et artisanales dans le cadre des dispositifs légaux tels que le Plan de Développement des Compétences et le CPF Compte Personnel de Formation.
Notre but est de vous permettre d'appréhender vos besoins et obligations en matière de formation avec la plus grande simplicité et efficacité, en vous proposant des solutions alternatives telles que du présentiel ou du blended learning.
Des parcours de qualité et des processus garantis par notre certification Qualiopi.
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Formations en Intra

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